MENTIONS LÉGALES
Le présent site est la propriété de VENICOPIE, société au capital de 7800,00 € immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 434 781 407 dont le siège est situé 4 Rue Gaspard André 69200 Vénissieux.
Le Directeur de la publication est Fabien Lozano.
La mise à jour du site est assurée par l’agence de communication digitale EATOMORO.
UTILISATION DU SITE WEB WWW.VENICOPIE.COM
L’utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Les informations fournies par l’exploitant du site web le sont à titre indicatif. L’exploitant du site web ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web www.venicopie.com est accessible 24 heures sur 24 et sept jours sur sept, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, l’exploitant du site web pourra interrompre son site.
Les utilisateurs du site web www.venicopie.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de VENICOPIE. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de VENICOPIE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l’exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l’utilisateur sur des sites de différents partenaires. Il est précisé que la société VENICOPIE n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et invitent l’utilisateur, sous sa responsabilité, à valider la conformité, l’exactitude, la complétude et/ou la licéité des informations et/ou contenus auxquels ils ont accès sur ces sites.
La société VENICOPIE décline par conséquent toute responsabilité sur les contenus et services offerts sur les sites auxquels ils ont eu accès à partir d’hyperliens du site www.venicopie.comsur l’utilisation qui en est fait par l’utilisateur. Le recours à ces sites par l’utilisateur relève de sa seule responsabilité. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site web.
VENICOPIE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
COOKIES
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Les cookies peuvent être utilisés pour faciliter l’accès des utilisateurs à leurs comptes ainsi que pour afficher des bandeaux publicitaires et des offres par email adaptés à leur manière de naviguer sur internet.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser. Vous trouverez ci-dessous les éléments de paramétrage des principaux navigateurs :
Internet explorer
1. Dans le menu « Outils » en haut à droite de la barre de navigation, sélectionnez « Options Internet »
2. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
3. Vous pouvez paramétrer vos choix concernant les cookies à l’aide d’un curseur. Si vous cliquez sur « Avancé » vous pouvez faire une gestion manuelle et avancée des cookies
4. Sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK »
Mozilla Firefox
1. Dans le menu en haut de la page cliquez sur « Outils » puis « Options »
2. Sélectionnez l’onglet « Vie privée »
3. Paragraphe Historique : Dans le menu déroulant « Règles de conservation », cliquez sur « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique »
4. Les paramètres qui s’affichent vous permettent de paramétrer vos choix concernant les cookies et leur durée de conservation (refuser tous les cookies, d’accepter les cookies en refusant les cookies tiers, . . .)
5. Sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK »
Google Chrome
1. Cliquez sur l’icône personnaliser et contrôler Google Chrome située en haut à droite de la barre de navigation
2. Sélectionnez « Paramètres » puis activez « afficher les paramètres avancés »
3. Dans la partie confidentialité, activez le menu « paramètres de contenus ».
4. Paramétrez vos choix concernant les cookies, sélectionnez « Blocage des sites tiers.
Safari
1. Dans la barre de menu en haut, cliquez sur « Safari », puis « Préférences »
2. Sélectionnez l’icône « Confidentialité»
3. Paramétrez vos choix concernant les cookies (Blocage des sites tiers)
DONNÉES PERSONNELLES
Les données vous concernant font l’objet d’un traitement dont le responsable est le service marketing de VENICOPIE – 4 Rue Gaspard André 69200 Vénissieux.
Elles seront utilisées pour vous recontacter et vous envoyer des communications commerciales et seront conservées pendant 3 ans après votre dernier contact avec nous.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation du traitement, de portabilité pour demander le transfert de vos données lorsque cela est possible et d’effacement. Ces droits peuvent être exercés à l’adresse suivante : venicopie@wanadoo.fr Veillez à préciser vos nom, prénom, adresse postale et à joindre une preuve de votre identité à votre demande.